Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATIV'DECO
SARL “ ARTIFETES DIFFUSION ”, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3320345
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2024
CREATIV\'DECO de  ARTIFETES DIFFUSION 

Présentation de la marque CREATIV'DECO

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ARTIFETES DIFFUSION  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIV'DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ARTIFETES DIFFUSION  domicilié(e) 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 620 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CREATIV'DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATIV'DECO est expirée depuis le 18 octobre 2024.

 ARTIFETES DIFFUSION  a également déposé les autres marques suivantes : ARTY FÊTES FACTORY , ARTIFETES-DIFFUSION , ARTIFETES DIFFUSION , Créa'Colle , ARTIFETES DIFFUSION , DECO FETTI'S , VIVE LA FETE


SARL “ ARTIFETES DIFFUSION ”, Société à responsabilité limitée - 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France - SIREN 379620115


SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567708 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Produits de l'imprimerie. Articles de mercerie (à l'exception des fils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.